MENTIONS LÉGALES

EDITEUR

SAS PROM ORF diffusion
Société par Action Simplifiée au capital de 100 000 €
N° 312646219 – RCS Marseille 
Siège social : ZI les paluds II – 207 rue de lenche – 13400 Aubagne
E-Mail : info@promorf.com
Directeur de publication : Lionel STORA
N° Téléphone : 04 42 72 18 18
N° TVA : FR 76312646219

HÉBERGEMENT

Amen.fr
Adresse postale: AMEN SASU, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris
RCS Paris: 421 527 797 000 11 - Société au capital social de 37 000 €
Directeur de la publication: Claudio Corbetta
Téléphone: Le Service Client est joignable du Lundi au Vendredi de 9h à 19h au 0811 88 77 66.
Le Service Commercial est joignable du Lundi au Vendredi de 9h à 19h au 0811 88 77 66.
Email: Vous pouvez nous contacter via la rubrique « Contactez-nous » du site Amen. Pour le support, veuillez remplir le formulaire présent dans la partie « Assistance » de votre Espace Client.

COLLECTE ET UTILISATION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL


La société PROM ORF diffusion considère que vos coordonnées sont des données confidentielles, et s’engage à ne pas les divulguer. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi Informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à info@promorf.com

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur les sites internet aulica.fr et promorf.com sont principalement utilisées par l'éditeur pour la gestion de vos demandes. Elles sont enregistrées dans le fichier de clients de l'éditeur.

Les données collectées sur les sites internet aulica.fr et promorf.com sont celles que l’utilisateur du site internet indique lorsqu’il remplit des informations demandées dans des formulaires présents sur les sites internet (nom, prénom, adresse postale, adresse de courrier électronique) PROM ORF diffusion utilise ces données de manière confidentielle pour  traiter les demandes de devis ou les demandes de renseignements formulées sur le site internet par les utilisateurs. Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à l'éditeur par contrat pour l'exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion d’un demande formulée par un utilisateur du site internet.

Ces données ne sont pas communiquées à d’autres tiers, sous réserve d’une demande formulée par les autorités judiciaires ou administratives habilitées à formuler cette demande.

DROIT D’AUTEUR

Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, mise en page, documents téléchargeables) contenus dans les sites internet aulica.fr et promorf.com sont protégés en tant qu’œuvre de l’esprit par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de PROM ORF diffusion, sauf mentions particulières. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de l’Editeur, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.

LIENS HYPERTEXTES

La mise en place de liens hypertextes vers le site internet est soumise à une autorisation écrite et préalable de l’Editeur.

La demande d’autorisation se fait par courriel à l’adresse suivante info@promorf.com

L’Editeur se dégage de toute responsabilité quant au contenu de sites tiers qui seraient liés à son site internet après autorisation.

LES COOKIES

Un cookie est un fichier placé dans l’ordinateur de l’utilisateur sur les sites internet aulica.fr et promorf.com  et qui est géré par PROM ORF diffusion, lequel a procédé à l’installation de ce cookie. Le but des cookies est de permettre de reconnaître l’ordinateur d’un utilisateur du site internet lors de sa prochaine visite sur le site wbcreation.fr.

PROM ORF diffusion utilise ces cookies pour collecter des informations temporairement concernant les visiteurs du site internet et leurs visites. Les informations collectées peuvent être les pages visitées par un utilisateur, le temps passé sur les pages visitées, le nombre de visite par jour…).

Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que l’éditeur offre aux internautes via les sites internet aulica.fr et promorf.com.

Chaque utilisateur du site internet accepte que les cookies soient installés sur leur ordinateur. Néanmoins, chaque utilisateur du site internet peut refuser les cookies dans les paramètres de configuration de son navigateur internet.